Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les petites mouillettes
satin christine

Numéro de dépôt :
3781563
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
les petites mouillettes de satin christine

Présentation de la marque les petites mouillettes

Déposée le 12 novembre 2010 par satin christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les petites mouillettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est satin christine domicilié(e) 9 rue albert darmont - 94500 - CHAMPIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, satin christine domicilié(e) 9 rue albert darmont - 94500 - CHAMPIGNY - France.

La marque les petites mouillettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les petites mouillettes est expirée depuis le 12 novembre 2020.

satin christine a également déposé les autres marques suivantes : 5 minutes de soleil en plus


satin christine - 9 rue albert darmont - 94500 - CHAMPIGNY - France


satin christine - 9 rue albert darmont - 94500 - CHAMPIGNY - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.